🎨 Licence de droits d'auteur pour projets scientifiques 

 

TARIF =

tarif de l'illustration

+ tarif de création du fichier numérique

+ tarif de la cession de droit 

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Vous pouvez également choisir de demander un droit de cession pour une œuvre qui existe déjà dans mon catalogue d'œuvres !

Dans ce cas seul le tarif de la cession de droit s'applique !

Attention certaine œuvre sont déjà sous exclusivité et ne pourrons pas être cédées.

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1/Tarif de l illustration à la peinture à l'huile 

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Il comprend le temps et le matériel d'art nécessaire pour créer votre illustration sur mesure .

Echange de mail ,

Elaboration d'un devis, 

Création d'un certificat d'authenticité

Envoie de la création physique en colissimo la porte contre signature  (Europe) 

Facture 

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Un supplément sera demandé pour une livraison hors Union Européenne.

Les éventuels droits de douane , taxes et frais d'importation appliqués par les autorités du pays du client sont à sa charge.

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Exemple de tarif pour une illustration peinte à la main sur papier d'art Pastelmat 

​( le format peut être adapter selon vos besoins ) 

20X30  : 175 euros 

30X40 cm : 350 euros 

50X70 cm : 600 euros 

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Tarif pour une illustration à l'huile sur toile 

40 X 40 X1,3 cm : 400 euros 

60 X 60 X 3,5 cm : 700 euros 

60 X80 X 3,5 cm 900 euros .

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Toutes Taxes ou frais de douanes supplémentaires dut aux réglementations du pays récepteur de l'œuvre sont à charge de l'acheteur .  

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2/Tarif du fichier numérique ( +150 euros) 

Après la réalisation de l'illustration celle ci doit être prise en photo, retravaillée et nettoyée sur Photoshop .

Enfin elle sera transformée en fichier numérique haute résolution qui vous sera également remis par e-mail.  

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3/Tarif de la cession de droit

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La cession de droits en illustration correspond à l’autorisation que l’artiste donne à son client d’utiliser une œuvre dans un cadre précis. Elle définit comment, où et pendant combien de temps l’illustration peut être utilisée (site internet, livre, affiche, etc.). L’artiste reste toujours propriétaire de l’œuvre et de ses droits d’auteur, mais il autorise certains usages. Cette cession est généralement limitée dans le temps, le territoire et le type de support. Elle est formalisée dans un contrat afin de protéger à la fois l’artiste et le client. 🎨📄​

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• 🔹 1. Usage interne sans exclusivité (hôpital / cabinet / formation interne) : 200 euros 

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L’illustration peut être utilisée uniquement dans le cadre professionnel interne de votre établissement : présentation PowerPoint, formation interne, livret, affichage dans les locaux, documents destinés au personnel, etc. Elle n’est pas destinée à être diffusée au grand public ni utilisée à des fins commerciales ou promotionnelles.

 affichage salle de staff, PowerPoint interne, livret interne

​exemple :

→ Création de l'illustration au format 30 X40 cm sur papier d'art pastelmat  : 350€

→ Numérisation : 150 €
→ Droits internes : 200 €
→ Total : 700 €

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• 🔹 2. Publication éditoriale sans exclusivité (livre, revue médicale): 300 euros 

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L’illustration peut être reproduite dans un livre, une revue, un article ou une publication éditoriale, notamment dans le domaine médical et scientifique. La cession précise les supports concernés, le territoire et la durée d’utilisation.

​exemple:​

→ Création de l'illustration au format 60X80 cm sur toile   : 900€

→ Numérisation : 150 €
→ Droits éditoriaux : 300 €
→ Total : 1350 €

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• 🔹 3. Couverture de livre sans exclusivité : 300 euros + Royalties 

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Cette cession autorise l’utilisation de l’illustration comme couverture ou visuel principal d’un livre, dvd, cd . L’utilisation est spécifiquement définie dans le contrat de cession et peut être limitée à une édition, une durée ou un territoire déterminés.

​exemple :

→ Création de l'illustration au format 30 X40 cm : 350€

→ Numérisation : 150 €
→ Droits éditoriaux forfait  : 300 €

→ Royalties : + 2 % du chiffre d'affaires HT réalisé sur le livre utilisant illustration
→ Total : 800 € + Royalties 

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Livre vendu 30 € HT × 500 exemplaires = 15 000 € de CA HT
2% de royalties = 300 euros 

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🔹 4. Usage commercial / promotionnel ( par exemple pour commercialiser des produits avec une impression de l'image : sac , tapis de souris ...) sans exclusivité 

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L’illustration peut être utilisée pour promouvoir ou commercialiser un produit ou un service : objets imprimés, produits dérivés, supports publicitaires, communication commerciale, packaging, site marchand, etc. Ce type d’exploitation ayant un potentiel commercial plus important, le tarif des droits est adapté à l’usage prévu.

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→ Création de l'illustration au format 30 X40 cm : 350€

→ Numérisation : 150 €
→ Droits éditoriaux forfait : 300 €

→ Royalties : + 5 % du chiffre d'affaires HT réalisé sur les objets utilisant illustration

→ Total : 800 € + Royalties 

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Par exemple :

Produit vendu 30 € HT × 500 exemplaires = 15 000 € de CA HT
5 % de royalties = 750 euros ​

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Demande d'exclusivité 

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Par défaut, la création d’une illustration personnalisée vous donne les droits d’utilisation définis dans votre commande, mais ne signifie pas que vous bénéficiez de l’exclusivité de l’œuvre.

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Si vous souhaitez que l’illustration créée pour vous soit exclusive, une option d’exclusivité peut être ajoutée à votre commande, moyennant un supplément indiqué dans le devis.

 

Cette exclusivité signifie que, pendant la durée et sur le territoire définis au contrat, je m’engage à ne pas céder à un autre client les droits d’exploitation concernés pour cette illustration.

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Conformément au droit français, l’achat d’une illustration ou d’une création originale n’entraîne pas automatiquement la cession des droits d’auteur. Les droits patrimoniaux (notamment les droits de reproduction et de représentation) doivent faire l’objet d’une cession précise et écrite, en définissant notamment leur étendue, leur destination, leur territoire et leur durée.

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L’exclusivité ne signifie toutefois pas que je renonce à mes droits d’auteur sur l’œuvre. Je reste l’autrice de l’illustration et conserve mon droit moral ainsi que les droits qui ne sont pas expressément cédés.

 

Sauf disposition contraire prévue au contrat, je conserve notamment la possibilité de présenter la création dans mon portfolio, sur mon site ou sur mes réseaux sociaux afin de montrer mon travail.

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L’exclusivité accordée au client n’empêche pas non plus l’artiste de conserver, si cela est prévu au contrat, le droit d’exploiter elle-même l’œuvre sous forme de tirages d’art réalisés et commercialisés par l’artiste. Ces tirages restent donc distincts des droits d’exploitation exclusifs accordés au client.

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Chaque cession de droits est ainsi définie au cas par cas dans le devis ou le contrat, afin que vous sachiez précisément ce que vous pouvez utiliser, où, pendant combien de temps et avec quel niveau d’exclusivité.

 

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